LOTUS BLEU

CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (Sté Coop crédit capit. vari. ARL)

Présentation de la marque LOTUS BLEU

Déposée le 11 juin 1996 par la société CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (Sté Coop crédit capit. vari. ARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTUS BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (Sté Coop crédit capit. vari. ARL domicilié(e) 46 rue du Port Boyer, 44300 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 800 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LOTUS BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTUS BLEU est expirée depuis le 11 juin 2006.

CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (Sté Coop crédit capit. vari. ARL a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE , Beau Fixe La lettre d'info de l'économie rurale , CMUTNET , CREDIT MUTUEL ASSUR , CMWEB , IMAGES CREATIONS , DOMISURF , RIDEAU DE BUT , CMUTWEB , LOTUS BLEU